Les aides financières pour l’installation d’une pompe à chaleur peuvent réduire les frais relatifs à l’achat et à la pose de l’équipement. Différents dispositifs d’aide ont été mis en place par l’État pour encourager les foyers à poser une pompe à chaleur (moins énergivore et plus performante) en remplacement d’un système de chauffage énergivore et polluant. Faisons un tour d’horizon sur les principales subventions pour une PAC.
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MaPrimeRénov’ pour une pompe à chaleur
MaPrimeRénov’ est une aide versée par l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat) pour les travaux de rénovation énergétique. Elle remplace le crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) depuis 2020.
Quel est le montant de MaPrimeRénov’ pour l’installation d’une pompe à chaleur ?
Le montant de MaPrimeRénov’ pour l’installation d’une pompe à chaleur est calculé en fonction des ressources du foyer et du type de PAC. Il peut aller de 2 000 à 10 000 euros (Comparez des devis) .
Montant de la prime pour la pose d’une PAC dans une maison individuelle :
| PAC air-eau | PAC géothermique et solaire | |
| Ménages aux revenus très modestes | 4 000 € (Voir les prix) | 10 000 € |
| Ménages aux revenus modestes | 3 000 € | 8 000 € (Recevez plusieurs devis pour vos travaux) |
| Ménages aux revenus intermédiaires | 2 000 € | 4 000 € |
À noter que les pompes à chaleur air-air ne sont pas concernées par l’aide Habiter Mieux Sérénité de l’ANAH.
MaPrimeRénov’ : conditions d’éligibilité
Pour bénéficier de cette aide de l’État pour la pose d’une pompe à chaleur, il faudra remplir quelques critères concernant :
- La performance de la pompe à chaleur et son efficacité énergétique ;
- Le professionnel engagé pour la pose de la PAC qui doit être un artisan certifié RGE ;
- Les ressources du foyer.
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Aide fiscale pour l’installation d’une pompe à chaleur
La pose d’une PAC peut faire bénéficier d’une aide fiscale, notamment d’un taux de TVA réduit et d’une exonération de taxe foncière.
Taux de TVA réduit pour la pose d’une pompe à chaleur
L’achat et l’installation d’une PAC peuvent faire bénéficier d’un taux de TVA réduit à 5,5 %. Pour en bénéficier, il faut confier la pose de l’équipement à un professionnel RGE. La PAC doit également respecter les critères de performances énergétiques.
Cette aide fiscale est destinée aux pompes à chaleur utilisées pour le chauffage et/ou la production d’eau chaude sanitaire. Les pompes à chaleur air-air ne sont pas éligibles au taux de TVA réduit à 5,5 %.
Exonération d’impôts et de taxe foncière
L’installation d’une PAC air/eau et géothermique ou solaire peut faire bénéficier d’une exonération de taxe foncière de 50 à 100 %. Pour être éligible à cette aide, il faut remplir quelques conditions concernant :
- L’efficacité énergétique de la PAC selon l’article 18 bis du Code général des impôts, annexe 4 ;
- La date de construction du logement (maison construite avant le 1er janvier 1989) ;
- L’emplacement du logement qui doit se trouver dans une commune où l’exonération a été votée.
Il est conseillé de se renseigner sur les critères d’éligibilité à l’exonération d’impôts et de taxe foncière auprès de sa commune.
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L’Éco-prêt à taux zéro
L’Eco-Prêt à taux zéro ou Eco-PTZ peut vous aider à financer l’installation d’une pompe à chaleur dans votre maison. Ce dispositif a été mis en place pour assurer le financement des travaux d’amélioration de la performance énergétique d’un logement.
Qu’est-ce que l’Eco-PTZ ?
L’Eco-PTZ est un prêt à taux zéro ou sans taux d’intérêt octroyé par les banques pour les travaux de rénovation énergétique. Pour bénéficier de cette subvention pour une PAC, il faut confier la pose de l’équipement à un professionnel RGE (Reconnu Garant de l’Environnement). La pompe à chaleur en question doit respecter des critères de performance énergétique, comme stipulé dans l’article 6 de l’arrêté du 30 mars 2009.
Quel est le montant de l’Eco-prêt à taux zéro ?
Le montant de l’Eco-PTZ peut aller jusqu’à 50 000 euros (Trouvez un artisan) . Il dépend du projet et des travaux à réaliser.
Les autres aides pour l’installation d’une pompe à chaleur
En faisant installer une pompe à chaleur par un professionnel RGE (sous conditions), vous pouvez prétendre :
- Au chèque énergie pour une PAC,
- À la prime Coup de pouce chauffage pour le remplacement d’une chaudière par une pompe à chaleur,
- Aux certificats d’économie d’énergie.
À noter que l’installation d’une PAC air-air peut faire bénéficier des aides proposées par les fournisseurs d’énergie si l’équipement atteint la performance énergétique recherchée.
